Démarches à faire pour acheter une maison en Espagne

image Démarches à faire pour acheter une maison en Espagne

Voici toutes les démarches à faire pour acheter une maison en Espagne:

Frais enregistrement, notaire, NIE, contrat d’électricité et eau, taxe a payer, frais avocat, Compte bancaire. Voici toutes les démarches à faire pour acheter une maison en Espagne

On a signé!

Une fois vous avez trouvez votre coup de cœur en Espagne vous commencez généralement par réservez la maison moyennant le paiement d’une somme au constructeur par carte visa ou virement bancaire ( entre 5.000€ et 10.000€ ) ce qui engage le constructeur à ne pas proposer l’appartement à un autre acheteur en attendant de signer avec le contrat d’achat qui est un compromis ou une promesse de vente avec les suivantes informations :

  • Coordonnés des acheteur et vendeur
    • Carte d’identité
    • Adresse dans le pais de résidence
    • Régime de mariage
    • Coordonnée du promoteur / concepteur et son représentant légal
  • Description du bien immobilier à acheter en Espagne
    • Adresse complète
    • Coordonné au registre foncier
  • Les dates des paiements à faire et le numéro de compte.
  • La date pour passer a l’acte au notaire
  • Les options comprise

Click Conseil :

A ce stage ils est important de savoir qui achète la maison pour accomplir la loi européenne de blanchiment d’argent. Les acheteur doivent s’identifié avec leur carte identité ou passeport.

Vérifié, que le constructeur a la licence de construction et la propriété des terrains ou construire.

Négocié les délais pour faire les plusieurs tranche de paiement , sachez que les constructeur sont normalement flexible a ce sujet.
Le plan du bien et la description exact des matériaux est très importante .

A ce moment il est important de concrétiser le moment au vous aurez les clés et que la maison sera livrée complètement finie. normalement le constructeur se donne 3 mois de délais pour la finition des travaux.

Click conseil : ci le constructeur n’a pas la licence de construction les garanties bancaire ne sert a rien en cas de soucis.

Au boulot!

Vous allez devoir entreprendre quelques démarches administratives et juridiques pour concrétiser votre acquisition. A ce stade vous pouvez décidez si vous voulez avoir le service d’un avocat pour faire les recherche nécessaire, vérifier le contrat d’achat, préparez l’acte, vérifier si il y des dettes, etc.

L`avocat

Sachez que l’assistance d’un avocat n’est pas obligatoirement ou nécessaire en Espagne et Click for the sun peut faire tout ces démarches gratuitement mais si vous le désirez Click for the sun collabore avec des avocats qui parle français et qui s’occupe de toutes les démarches à faire pour acheter en Espagne. D`une façon ou une autre vous acheter en Espagne en toutes sécurité.

Celui-ci s’occupera de vérifier la documentation légal du bien du constructeur, vérifier si il y a des dettes, le contrat d`achat et organiser la signature de l’acte, payer les taxes pertinente , inscrire l’acte au registre de la propriété et au cadastre, faire les contrats d’eau et électricité a votre non et établir les domiciliation bancaire pour les payements mensuel.

Les honoraires d’un avocat qui s’occupe des démarche a faire pour acheter un bien immobilier en Espagne peut varier entre 800€ et 2.500€ + 21 % Tva.

Comment obtenir et à quoi sert le NIE en Espagne

Le fameux NIE est le Numéro Identification étrangers. Vous obtenez ce numéro au bureau de police normalement a la commune ou vous acheter mais sachez que en ce moment les bureaux de Police qui s’occupe de cette démarche sont surchargés de travaille et vous devez prendre rendez-vous bien à l’avance par internet.  Comme résident européen vous auriez seulement besoin de votre carte d’identité, remplir les formulaires , une photo et payer une taxe de 11 euros. Click for the sun , encore une fois vous aide avec cette démarche, et si vous désirez les service d’un avocat aussi il s’occupe de ceci.

Le numéro NIE est aussi votre numéro d’identification fiscal (NIF) et il doit être obligatoirement enregistrées par internet au bureau de taxe. Il est obligatoire d’avoir le numéro NIF. Si vous n’avez pas le NIE vous pouvez signer au notaire MAIS vous devez obtenir le NIF pour payer l’impôt dans les 30 jour après la signature de l’acte.

Voici un petit secret de Click

Si vous désirez acheter une voiture ou actualiser votre enregistrement a la mairie ( el padron) il faudra que le NIE soit en vigueur ( moins de 3 mois)  , si non vous devrez le renouveler et refaire le même  processus.

Ouvrir un compte bancaire en Espagne

Cette démarche peut se faire à n’importe quelle moment et ils est important pour faire tout les payement des frais annuel par domiciliation bancaires. Le coût d`un compte non résident par an est normalement de 100 – 150 €. Il vous faux votre carte d`identité et certaine banque en Espagne vous demande une facture d’eau ou électricité pour prouver que vous habite a l`étranger et d’autre information comme la provenance des fonds pour la loi de blanchissement d`argent. Chaque 2 ans il vous compte 22€ par personne pour la preuve de que vous êtes non résident en Espagne.

Click conseil : les virements sur votre compte de moins de 50.000€ sont gratuit.

Click conseil : Pour évité des frais de chèque bancaire payer directement pare virement de votre compte a votre lieu de résidence au constructeur.

Click conseil: l’ouverture d’un compte en Espagne n’est pas obligatoire.

Allez , on passe a l’acte chez le Notaire!

Le notaire en Espagne a une façon différente de travailler que chez vous mais l’essentielle est le même.

C’est le notaire public qui atteste la transaction , mais toute la préparation de l’acte ces Click for the sun (ou l’avocat) qui s’occupe avec le constructeur.

Chez le notaire vous aurai droit á lire un brouillon de l’acte authentique, vous avez besoin de l’assistance d`un traducteur si vous ne parlez pas l`espagnol. il est obligatoire de bien concrétiser les forme de payement en ajoutant a l’acte toutes les preuves des virement faits au constructeur avec votre numéro de IBAN.

Click for the sun vous donne, bien sûr, tous les renseignements nécessaires lors de votre séjour découverte en Espagne.

Click conseil , meme si tout est organiser avant de passé au notaire poser toutes les questions possible parce-que une fois que  le notaire est présent pour signer l’achat de votre maison en Espagne tout vas très vite.

 

Payer la taxe de 1,5% ou le 2%  pour la nouvelle construction en Espagne 

Quand vous avez signé l’acte authentique vous avez un délai de 30 jour naturel pour payer la taxe de AJD ( Actos juridicos Documentados). Chaque comunautñe espagnol à sont propre pourcentage. Dans la Costa Blanca c’est le 1,5%, dans la Costa calida c’est le 2%

Aussi bien Click for the Sun , le notaire ou l’avocat peux s’occupé de ça et vous devrez faire un virement sur leur compte pour faire la payement des frais de notaire , la taxe de 1,5% ou le 2% et le registre foncier.

 

Le registre foncier ou registre de la propriété en Espagne 

Une fois l’acte est signer il faut l’enregistré au registre de la propriété qui correspond au bien que vous avez acheter en Espagne. Calculé que plus ou moins 2 mois après l’acte sera enregistré au registre de la propriété et vous lauré de retour.

Ouverture des contracts d’eau et èlectricité

Normalement ça ce fait par intenert et les compagnies vous compte entre 100€ et 150€ chacune.

Vous avez un doute sur les démarches à faire pour acheter une maison en Espagne? Contactez-nous

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